u titre du ticketA Au titre des forfaits . Votre garantie - Base + Option. Mutuelle GSMC - Siège social : 7-9, place du Théâtre - 59800 Lille - Tél. Maintien des garanties Détail des garanties offertes aux membres adhérents à titre particulier. 0000015506 00000 n 5 1 Tableau des prestations - Catégorie des Particuliers Gamme des Etoffes (suite) Prestations de CCMO Mutuelle. 1803 27 En secteur non conventionné, le cumul des remboursements de la Sécurité sociale et de la mutuelle est plafonné à 225 % du Tarif d’Autorité pour les lignes concernées par la distinction CAS / Non CAS. Nos solutions santé vous permettent de profiter simplement de vos garanties et d'obtenir des réponses claires et rapides. Les garanties de votre contrat santé sont accessibles dans la rubrique santé de votre espace client AG2R LA MONDIALE. Aésio Mutuelle : aperçus des tarifs abordables et des tableaux de garanties aux remboursements sur-mesure de ses offres santé héritées d’Apréva Les tarifs raisonnables d'Apréva devenue Aésio et ses remboursements efficaces, s'adaptent à tous les profils d'assurés : particuliers, entrepreneurs indépendants, travailleurs non-salariés, professionnels libéraux, retraités, etc. Prestations en vigueur au 1. er janvier 2019. La mutuelle Génération vous couvre pour d’autres frais de santé et peut vous permettre d’obtenir une prime de naissance par exemple, ou le remboursement d’un psychologue, ainsi que le remboursement de l’orthodontie et des frais dentaires tels que des implants dentaires, etc. Ce plafond est à considérer hors prise en charge du Ticket Modérateur. Le renfort se cumule aux garanties souscrites. Image. %PDF-1.4 %���� À ce réseau constitué actuellement de plus de 150 000 professionnels de santé viennent s’ajouter, chaque année, 15 % de membres supplémentaires. sociétés de Paris sous le numéro n° 509 626 552. 0000004927 00000 n Votre garantie est codifiée sur vos documents AH4O4D4CS Hospitalisation médicale ou chirurgicale, maternité, hospitalisation à domicile, rééducation fonctionnelle quel que soit le lieu de l'hospitalisation en France Etablissements conventionnés Frais de séjour, … Pour vous faciliter l'accès à ces professionnels de santé de notre réseau, nous avons développé un service de géolocalisation disponible depuis votre espace assuré ou l'application mobile Génération. ANNEXE DES GARANTIES SANTHIA Les dispositions suivantes font partie intégrante des Conditions Générales "Complémentaire Frais de Soins" n° 30598-0115 Détail des garanties Le détail des prestations versées en cas de maladie, d’accident ou de maternité est précisé dans le tableau ci-dessous. En cas de changement de situation familiale justifié (naissance d’un enfant, mariage, conclusion d’un PACS, divorce, dissolution d’un PACS), le choix d’un autre niveau de garantie (ajout ou suppression de l’option) pourra se faire au 1. er. (4) Dans les conditions prévues par le règlement mutualiste Unéo-Référence et Unéo-International. GARANTIES FRAIS DE SANTÉ GENERATION SANTE Formule 1 Option Renfort Les pourcentages des prestations comprennent la part des remboursements de l’Assurance Maladie Obligatoire dans le cadre du parcours de soins coordonnés *. Created Date: ** Pour les enfants (-18 ans) : 1 équipement annuel. TABLEAU DE GARANTIES (suite) Dentaire, hospitalisation ou soins courants, face aux désengagements constants de la Sécurité Sociale, une couverture complémentaire est désormais indispensable pour être bien remboursé. Traitement correctif de la vision : forfait par année civile, par œil - 8,2% PMSS 15% PMSS DENTAIRE – Seuls les actes répertoriés à la CCAM peuvent faire l’objet d’un remboursement de la mutuelle Consultations, soins, radiographies 101 %171% 201 Inlays, onlays 101 %171% 201 Prothèses dentaires remboursées par le R.O. Nous dédions une équipe entière au développement des accords entre Génération et les professionnels de santé afin que vous puissiez bénéficier du tiers-payant. Vous donner accès à une gestion claire et précise, Vous accompagner dans les moments exceptionnels, Vous aider à préserver votre capital santé, Vous offrir un large choix de solutions pour échanger avec nous. (3) Le remboursement de l’ensemble des prothèses dentaires remboursables par l’AMO est limité à 1068 € / an. Sauf exceptions, les pourcentages s'appliquent à la Base de remboursement (BR), c'est-à-dire au montant défini par l'Assurance maladie obligatoire (AMO) pour déterminer le montant de son remboursement. obligatoire (à titre indicatif) Remboursement mutuelle. votre garantie est exprimée en “ frais réels” ou “100% fr” M comme Mutuelle prend en charge la totalité de vos dépenses (dans la limite éventuelle indiquée sur votre tableau de garanties). Dans tous les cas, les tableaux des garanties (pdf) des différentes offres d'Alptis et celles de ses concurrentes sont téléchargeables en ligne suite à la réalisation de devis. 0000003543 00000 n Renfort R1 RO + Mutuelle Mutuelle … 0000002381 00000 n Union de Groupe Mutualiste régie par le code de la mutualité et soumise au livre I - SIREN N° 800 533 499 - Siège social : 111, rue Cardinet - 75017 PARIS Garanties et tarifs Régime conventionnel frais de santé CCN Animation www.umanens-animation.fr. Votre garaNtie eSt expriMée eN “fraiS réeLS” ou “100 % fr” M comme Mutuelle prend en charge la totalité de vos dépenses (dans la limite éventuelle indiquée sur votre tableau de garanties). Face aux faibles remboursements de l’Assurance maladie, souscrire une complémentaire santé devient de plus en plus nécessaire.C’est pourquoi, Generali vous propose le contrat La Santé, une gamme de produits santé performante et responsable construite autour de … Harmonie Mutuelle Malakoff Humanis Prévoyance; Retrouvez ci-dessous les garanties santé pour 2021. Ensemble des actes de prévention pris en charge dans le cadre de la Loi du 13 août 2004 et de ses décrets d’application (Liste disponible auprès de la mutuelle). Rembt Total. CCN TRANSPORT DE DÉMÉNAGEMENT VOTRE GARANTIE … Pour les autres cas, les ... TABLEAU DE GARANTIES SMI 149 - Décembre 2016. 0000002335 00000 n Vous pouvez par exemple décider qu’un remboursement vous parvienne sur votre compte, celui de votre conjoint ou d’un de vos enfants majeurs. Dentaire, hospitalisation ou soins courants, face aux désengagements constants de la Sécurité Sociale, une couverture complémentaire est désormais indispensable pour être bien remboursé. Face aux faibles remboursements de l’Assurance maladie, souscrire une complémentaire santé devient de plus en plus nécessaire.C’est pourquoi, Generali vous propose le contrat La Santé, une gamme de produits santé performante et responsable construite autour de … Détail des garanties offertes aux membres adhérents à titre particulier. 1/3. CCN TRANSPORT DE DÉMÉNAGEMENT VOTRE GARANTIE SANTÉ Forfait pour 2 verres . La mutuelle santé Cocoon couvre les dépenses médicales des particuliers et des professionnels gérants d’entreprise, en complément des remboursements du régime de base d’Assurance maladie. En plus des taux de remboursements susmentionnés, SMATIS propose jusqu'à 200 % BRSS pour couvrir les honoraires des auxiliaires médicaux et accepte la prise en charge de l'orthodontie adulte. ** Sauf mention contraire, les taux sont exprimés en % de la Base de Remboursement (BR) de la Sécurité sociale (SS) et/ ou du tarif de convention ou d’autorité. ateur etmodér et dépassements a limite dedans l dans la limite de. Pauline, 25 ans Soins de ville remboursés à 100 % (AMO 1 + KLESIA Mut’) Optique : 210 € remboursés pour un équipement avec deux verres Se reporter au poste frais dentaire non remboursés par le RO. En secteur non conventionné, le cumul des remboursements de la Sécurité sociale et de la mutuelle est plafonné à 225 % du Tarif d’Autorité pour les lignes concernées par la distinction CAS / Non CAS. aux tarifs de remboursement pour les professionnels de santé conventionnés). utes. (8) Enfant inscrit au contrat dans la limite d’âge 29000 Quimper, Envie de rejoindre une entreprise en plein essor. TABLEAU DE GARANTIES ACTIV’ SANTE TNS Les garanties Surco 1, Surco 2, Surco 3, Surco 4 et Surco 5 s'expriment en complément de la garantie de base choisie. 0000007456 00000 n h�b```b``�b`c`lgd@ A�;G �o &�6�icX�����k�b���cl�2j*L��/��!��:��|^d����ܭ� F�t �. du mois qui suit la demande. Vous trouverez le détail de ces garanties dans votre contrat d’assurance santé. Génération obligatoire (à titre indicatif) Remboursement mutuelle. Grille de garanties 2021 . Hospitalisation chirurgicale et médicale (hors centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelle, établissement ou servi. Le tableau de garanties d'Identités Mutuelle ainsi que ses tarifs et remboursements sont à découvrir par simple devis en ligne sur « Mutuellemoinscher.fr ». 0000000016 00000 n sur le tableau de l’annexe I qui fait partie intégrante des conditions générales du présent contrat. 0000009956 00000 n Harmonie Mutuelle, mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, immatriculée au répertoire Sirene sous le numéro Siren 538 518 473, numéro LEI n° 969500JLU5ZH89G4TD57. La totalité des remboursements (Régime Obligatoire + HENNER PRO TNS) ne peut excéder les frais réellement engagés. La qualité au meilleur prix ; LES GARANTIES DE VOTRE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ VIVAZEN}} dans la limite de 150 €/an/contrat non remboursés par le RO. Grâce à la fiabilité des échanges informatiques que nous développons avec la Sécurité sociale (également appelés "télétransmission"), la majorité de vos remboursements nous sont transmis de manière automatique (sans que vous ayez à nous adresser quoi que ce soit). 0000011254 00000 n Génération Santé a pour objet d’accorder un complément aux prestations en nature versées par un régime obligatoire d’assurance maladie en France métropolitaine, ou, dans les cas expressément énumérés dans le tableau des garanties, les dépenses de santé médicalement prescrites ou non en : 03 20 82 82 26 - www.mutuelle-gsmc.fr Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité - SIREN n°324 310 614 - Partenaire de Henner, mandataire de la mutuelle, ORIAS n° 07.002.039 Le transfert de données est encadré par les clauses contractuelles types établies par la Commission Européenne ( responsable de traitement à sous-traitant ) conformément à l’article 112 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relatives à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Les forfaits exprimés par an s’entendent, sauf précision, par année civile. Psychiatrie : frais de séjour et chambre particulière limité à 30 jours par an, au-delà de la limite, la garantie est réduite à 100 % du tarif de responsabilité Rééducation, convalescence et réadaptation : frais de séjour et chambre particulière limité pour l'ensemble à 90 jours par an, au-delà de … ateur etmodér et dépassements a limite dedans l dans la limite de. u titre du ticketA Au titre des forfaits . 0000001916 00000 n Remboursement. Vous pouvez également recevoir des alertes push à chaque remboursement ! * Prise en charge intégrale des verres amincis et traités anti-rayures sélectionnés par les opticiens partenaires et Groupama. Rembt Total. y compris régime. 0000014160 00000 n La généralisation progressive du tiers-payant auprès de tous les professionnels de santé permettra, le plus souvent possible, d’éviter l’avance de frais pour les soins dont vous avez besoin. Dans le tableau des garanties ci-avant, les pourcentages indiqués (sauf mention contraire) (1) Dans la limite de 5 300 € en établissement non conventionné. Les fonds propres de LA GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES sont exclusivement constitués d’éléments de fonds propres de base de niveau 1, non restreints. 0000012932 00000 n Prestations en vigueur au 1. er janvier 2019. Y compris la participation forfaitaire pour les actes coûteux. Renforts possibles quelle que soit la garantie souscrite. <]/Prev 582359/XRefStm 1916>> GARANTIES FRAIS DE SANTÉ GENERATION SANTE Formule 3 ... souscrites auprès de la Mutuelle, la prestation est accordée au titre d'une seule garantie. Vous pouvez réaliser certaines de vos démarches depuis votre espace assuré sur le site www.assure.generation.fr ou sur l'application mobile Génération : Génération 0000008777 00000 n Le remboursement d’Ociane est le plus souvent exprimé en pourcentage de la base de remboursement de la Sécurité sociale. Assurema Mutuelle et ses tableaux de garanties qui incluent des remboursements allant jusqu'à des taux de 300 % laissent des avis généralement positifs auprès des particuliers. Tableau de garanties / Apivia Vitamin’ ... Apivia Mutuelle - Mutuelle régie par le Livre II du code de la mutualité, ... la garantie de base souscrite. * Le site ameli.fr permet de vérifier si le professionnel de santé est signataire du contrat d’accès aux soins (CAS). Mutuelle de l’Armée de l’Air (MAA). Formule 1 En établissement conventionné Frais de … Generation Mutuelle Tableau De Garantie Pdf ~ Tarif Mutuelle Amis. Nous dédions une équipe entière au développement des accords entre Génération et les professionnels de santé afin que vous puissiez bénéficier du tiers-payant. Le montant de notre remboursement est exprimé dans le cadre du parcours de soins coordonnés. Télécharger le PDF . Même dans l’hypothèse ou in extenso statuts sont acceptés, les tarifs, justifiés partiellement chez l’étendue des articles bancaires, pourraient freiner plusieurs professionnels, et les autoentrepreneurs ainsi qu’à les indépendants . 0000003428 00000 n 0 Créée en décembre 1996 avec l'ambition de devenir un acteur référent du marché de l’assurance de personnes, Génération est une société de courtage spécialisée dans la gestion de contrats Santé et Prévoyance d’entreprises et intervient pour l'ensemble des acteurs de l'assurance de personnes : compagnies d'assurance, institutions de prévoyance, mutuelles, courtiers… Le présent tableau a été élaboré sur la base de la loi du 13/08/2004 relative à la réforme de l‘assurance maladie et aux décrets d‘application à la date du 30/04/2009. 0000012287 00000 n Les pourcentages exprimés dans ce tableau s'appliquent sur la base de remboursement de la Sécurité sociale, dans la limite des dépenses réelles et dans le respect du parcours de soins. Garantie SÉCURITÉ 2 Avec ma garantie Sécurité 2 j’ai trouvé la couverture santé qui m’accompagne dans la vie de tous les jours. Ce dernier liste les différentes formules de la gamme « Envol » proposée par cette compagnie partenaire et met en avant leurs prix pas chers. 0000079527 00000 n Nous vous proposons un ensemble de services afin de vous éviter l’avance de frais. Forte de ses 70 années d’expérience dans l’assurance de personnes, elle protège à la fois les particuliers et les professionnels ; en santé et en prévoyance. Les prestations de groupama sont exprimées en complément du remboursement du régime social de base et dans la limite des frais réels. 0000012030 00000 n Lorsque vous consultez un médecin (généraliste ou spécialiste), un opticien ou encore un pharmacien, c’est très simple : il vous suffit de présenter votre carte Vitale et votre attestation de tiers-payant. Renvois correspondant au tableau des garanties (1) Actes de Chirurgie (ADC), d’Anesthésie (ADA), d’Obstétrique (ADO), d’Échographie (ACO) et Actes Techniques Médicaux (ATM). startxref %%EOF Leur montant éligible à la couverture du capital de solvabilité requis et du minimum de capital requis, s’élève à 4 280 M€ contre 4 077 M€ en 2017. 0000006202 00000 n xref 0000078510 00000 n 1" ee de rane ee sse a dsstins d re d de de a a ren n ge sa ase L1e a de a e e arsee 1 TABLEAU des garanties Soins courants Frais de Santé CSMR* Sécurité* Confiance* Dans le parcours de soins coordonnés Visites et consultations des médecins généralistes adhérents au DPTAM 40% 60% 100% Visites et consultations des médecins généralistes non adhérents au DPTAM 20% 40% 40% Une surcomplémentaire pour les titulaires de l'aide à la mutuelle ACS. De plus, ses formules sont toutes accessibles aux seniors et se distinguent par des tarifs pas chers. (5) èmeAdhésion avant le 60 anniversaire - Mutuelle d’Ivry la Fraternelle: 23, rue Yves Toudic, 75481 PARIS CEDEX 10. 12 bis rue de Kérogan 100% 100% 100% 100% 100% Forfait Prévention : suivi médical, bilan santé complet par un médecin spécialisé en … 1-3 La validité des garanties et dispositions du contrat « Génération PER-FORMANCE jusqu’à 65 ans » s’exercent, sauf dérogation expresse, sur tout le territoire national. Créée en 1945, La Mutuelle Générale est aujourd’hui la troisième assurance santé française avec plus de 1.5 million de personnes protégées. 0000078551 00000 n Maaf mutuelle tableau de garantie pdf Devis Mutuelle santé AXA - Jusqu'à 30% de réductio . Tableau des garanties labellisées Réservé aux Agents de la Fonction Publique Territoriale SOINS COURANTS ZEN CONFORT SPECIALE SPECIALE PLUS SERENITE Consultations - Visites - Radiographie - Actes de diagnostic et de chirurgie Praticiens OPTAM / OPTAM-CO 150 % du TRSS 150 % du TRSS 200 % du TRSS 200 % du TRSS 200 % du TRSS Praticiens non OPTAM / OPTAM-CO 130 % du TRSS 130 % du … Gartuité enfant à partir du 3ème enfant sauf Renfort. Exemple : votre garantie “Forfait hospitalier” est de 100 % FR VouS dépeNSez 18 € 18 € NouS VouS reMBourSoNS 0 € Votre reSte à CHarge Lorsqu'un justificatif est nécessaire (facture de professionnels de santé, décompte d'une autre mutuelle), vous pouvez le photographier avec votre smartphone et nous le transmettre très facilement via l’application mobile Génération. Nos solutions santé vous permettent de profiter simplement de vos garanties et d'obtenir des réponses claires et rapides. 0000042771 00000 n 29080 Quimper Cedex 9. aux tarifs de remboursement pour les professionnels de santé conventionnés). 17 Tableau des prestations - Catégorie des Particuliers Coup de pouce 38 18 Tableau des prestations - Catégorie des Particuliers Garantie C 40 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 41 19 Délais de stage - Opérations individuelles 41 ... Prestations de CCMO Mutuelle. Votre garantie - Base + Option. Nous multiplions les solutions pour un remboursement rapide et pratique. Régime général. 15 0%215% 35 De plus, Smatis mutuelle collabore avec le réseau de soins « Itelis » spécialiste en optique. Remboursement. Nous vous proposons un ensemble de services afin de vous éviter l’avance de frais. 0000078887 00000 n 12 bis rue de Kerogan Quant aux fonctionnaires, une version de mutuelle labellisée leur est proposée par Alptis avec la certitude de profiter de l'option « 100 % santé ». y compris régime. 0000002130 00000 n charge, en fonction de votre garantie, tout ou partie des frais qui vous incombent. Pour simplifier la gestion des remboursements de votre famille, nous vous offrons la possibilité de les recevoir sur différents comptes bancaires : chaque adhérent de plus de 18 ans dans votre foyer peut enregistrer son RIB. 1 2020 GARANTIES MCVPAP p Tableau des garanties Annexe 2 au règlement mutualiste applicable au 01/01/2020 2020 (1) La participation forfaitaire de 1 € s’applique, pour les patients de plus de 18 ans, à toutes les consultations ou actes réalisés par un médecin ; elle s’applique aussi aux examens radiologiques et aux analyses de biologie médicale. conventionnés par la FNMF, la participation de la Mutuelle se limite au montant défini par la garantie souscrite ; le règlement peut s’effectuer auprès de l’établissement ou à défaut de tiers payant à l’adhérent. Pour les adultes (+18 ans) : 1 équipement tous les 2 ans sauf si évolution de la vue, avec un maximum d’un équipement annuel. trailer L’absence de prise en charge par les régimes sociaux obligatoires ne donne pas lieu à remboursement par la Mutuelle, sauf cas spécifiques mentionnés dans le tableau de garantie. Tableau de garanties RENFORT : Le renfort est souscrit pour l'ensemble des bénéficaires du contrat. A.1. 1829 0 obj <>stream Les forfaits exprimés par an s’entendent, sauf précision, par année civile. Le détail des prestations versées en cas de maladie, d’accident ou de maternité est précisé dans le tableau ci-dessous. La mutuelle santé Cocoon couvre les dépenses médicales des particuliers et des professionnels gérants d’entreprise, en complément des remboursements du régime de base d’Assurance maladie. Nous vous proposons des solutions en ligne pour gérer votre contrat. Tableau de garanties de 3 formules de Smatis Mutuelle. garanties de chaque assuré Chirurgie réfractive et traitement de l'oeil au laser (myopie et presbytie) - - 50 ¤ 100 ¤ 150 ¤ 200 ¤ 250 ¤ APPAREILLAGE Petit et gros appareillage (hors prothèse auditive et accessoire optique) 100 % 100 % 125 % 150 % 200 % 250 % 400 % Prothèse auditive (Forfait incluant le remboursement Sécurité sociale et APRIL. Le tableau ci-dessous a pour but de définir les prestations accordées par la mutuelle, en vigueur au 1 er janvier 2021. 0000000857 00000 n 0000079376 00000 n Régime général. TABLEAU DE GARANTIES COMPLEMENTAIRE SANTE VIVAZEN MAAF SANTE - Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité - Siren N° 331 542 142 Siège social : Chaban 79180 CHAURAY - Adresse : Chauray 79036 NIORT Cedex 9 - www.maaf.fr SOINS COURANTS NIVEAU 1 NIVEAU 2 NIVEAU 3 NIVEAU 4 NIVEAU 5 Consultations généralistes, spécialistes, visites, actes médicaux, … Siège social : 143, rue Blomet - 75015 Paris. Toutes les options respectent les dispositions des articles L.871-1, R.871-1 et R.871-2 du Code de la Sécurité sociale relatives aux « contrats responsables ». 0000079226 00000 n 1803 0 obj <> endobj Ces pourcentages incluent le remboursement de la Sécurité sociale. 0000082668 00000 n Vous pouvez suivre l’ensemble de vos remboursements et de vos demandes via votre espace assuré ou l’application mobile Génération. L’absence de prise en charge par les régimes sociaux obligatoires ne donne pas lieu à remboursement par la Mutuelle, sauf cas spécifiques mentionnés dans le tableau de garantie. HENNER PRO TNS SANTE - TABLEAU DE GARANTIES Les garanties incluent les prestations du Régime Obligatoire, sauf exception précisée expressément au tableau de garanties ci-contre ou à la note d'information.
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