La Personnelle Elle a été l'instigatrice, en 1974, du concept de l'assurance de groupes en automobile et en habitation au Canada. 1 Canadien sur 4 fait confiance à l’assurance santé Croix Bleue. Les principes généraux applicables en matière de responsabilité sont issus du Code civil. Code de la sécurité sociale : Titre 4 : Assurance personnelle - Assurance volontaire Les cookies nous permettent de personnaliser les annonces. L’assurance titres est une assurance de dommage qui garantit l’état des titres d’une propriété à une date donnée. La Protection personnelle en cas d’accident est une police d’assurance collective établie à l’intention de la Banque Royale du Canada. N’hésitez pas à vous renseigner ! La garantie personnelle du conducteur d’Euro-Assurance Proposée en option dans l’offre d’assurance auto d’Euro-Assurance, la garantie personnelle du conducteur indemnisera vos dépenses de santé actuelle et futures, le préjudice esthétique permanent ou encore les frais d’obsèques en cas de décès de l’assuré. L’assurance titres résidentielle protège vos clients contre les pertes réelles associées aux fraudes immobilières par usurpation d’identité, aux irrégularités qui pourraient être dévoilées par un certificat de localisation à jour, aux problèmes de titres ainsi que plusieurs autres problèmes immobiliers. *Conformément à l'article 32 de la loi 78.17 du 6 janvier 1978, les informations marquées d’un astérisque recueillies au titre de la présente demande en ligne de devis du produit d’assurance sélectionné par vos soins ont un caractère obligatoire pour l'établissement de votre devis. 1) Vous pouvez souscrire la Protection personnelle en cas d’accident si vous êtes client d’une des sociétés de RBC, âgé de 18 à 69 ans et résident canadien. 2 Déclaration et autorisation concernant l'Assurance-santé personnelle Les résidents du Québec doivent être couverts par l'assurance maladie de la Régie de l'assurance maladie du Québec (RAMQ) pour pouvoir souscrire un contrat ASP (Assurance-santé personnelle) ou CPS (Choix protection-santé). L’assurance titres résidentielle. Que vous soyez propriétaire, copropriétaire ou locataire, l’assurance habitation pour groupes de La Personnelle comprend des protections d’assurance « tous risques » complètes et personnalisées pour protéger votre domicile. Définition. 1240 et 1241)des actes commis par vos enfants mineurs (art. 1242 al. Profitez d’un tarif exclusif pour votre assurance groupe habitation. Obtenez une assurance santé abordable dès aujourd’hui! Les voyageurs qui réservent un véhicule avec une protection n’ont pas besoin de détenir une assurance automobile personnelle. Il s’agit d’une assurance complémentaire à l’opinion du notaire ou de l’avocat, car elle vient étendre la protection de l’assuré, entre autres, sur des points particuliers que le … Code de la sécurité sociale > Titre 4 : Assurance personnelle - Assurance volontaire (Articles D742-1 à D742-39) Si vous disposez déjà d’une assurance, l’assurance responsabilité fournie par notre partenaire* viendra s’y ajouter. Vous pouvez être responsable : des dommages causés par votre propre faute, par imprudence ou par négligence (art. L'assurance-titres est un contrat d'assurance qui vous protège vous, le propriétaire de la maison, contre des contestations qui pourraient viser votre propriété ou contre des problèmes liés au titre de propriété. La bannière La Personnelle est exploitée par 2 filiales desservant des territoires distincts : La Personnelle, assurances générales, dessert le marché québécois alors que La Personnelle…
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