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La résiliation d’une mutuelle santé, ou complémentaire santé, est régie par le code des assurances. MMA Vie Assurances Mutuelles Société d’assurance mutuelle à cotisations fixes RCS Le Mans 775 652 118. Assurance Santé MMA Frontaliers suisses : ... Nos prises en charge interviennent dans la limite des dépenses réellement engagées et dans les conditions, limites et exclusions des garanties qui sont précisées dans les Conditions Générales (N°381 ou 379), Conventions Spéciales ( N°581 ou 580) et les Conditions Particulières du contrat Assurance Santé MMA. Les bulletins sont à télécharger, à compléter et à renvoyer à l’agence avec le chèque de règlement associé. Voici quelques conseils de résiliation d’une mutuelle MMA. Notice d’assurance. Nos prises en charge sont faites en applica-tion des garanties souscrites et des limites, conditions et exclusions des garanties fixées aux conditions générales du contrat Assurance Santé MMA formule VITALE disponibles sur mma.fr ou en agence. 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Afin de vous aider, pourriez-vous me communiquer à l’adresse mail service.client@groupe-mma.fr le numéro de contrat santé ainsi que vos coordonnées. 2/52 Votre contrat est constitué des conditions générales et particulières : Les conditions générales décrivent l’ensemble des garanties pouvant être souscrites et le fonctionnement de votre contrat. Cet acteur majeur de l'assurance ne cesse d'innover depuis sa création en 1828. Le + MMA pour les professions libérales de santé : les 3 premiers mois d’arrêt de travail, vous ne percevez aucune indemnité de votre régime obligatoire de prévoyance. Dans la majorité des cas, votre Régime Obligatoire est celui qui déclare vos frais à votre complémentaire santé. ASSURANCE CONDITIONS GÉNÉRALES SANTÉ. Avec le contrat MMA PRO PME, vous choisissez une assurance Multirisque Professionnelle qui propose des garanties indispensables et adaptées à l’activité de votre entreprise. (7) Nos prises en charge sont faites en application des conditions, limites, exclusions de garanties fixées au contrat, et précisées dans les Conditions Générales et les Conditions Particulières de ce dernier. La résiliation d’une assurance MMA en 4 questions Quand peut-on résilier une assurance santé MMA ? Demandez facilement la résiliation de votre mutuelle santé MMA en envoyant une lettre de résiliation en recommandé depuis le service de résiliation Resilier.com. Elles vous sont fournies lorsque vous souscrivez votre contrat d’assurance. Conditions générales de l’assurance voyage MMA. Sièges sociaux : 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon – 72030 Le Mans CEDEX 9. Devis Assurance Habitation Conditions générales d'utilisation. Stephanie octobre 6, 2019 octobre 1, 2019. 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